Les 5 clauses à vérifier sur son contrat d’auteur


Aide & Conseils, Maison d'Édition / dimanche, août 5th, 2018
Vous avez reçu l’appel du Saint-Graal, l’appel d’un éditeur qui veut enfin vous faire connaître gloire et argent (bon, peut-être pas dans l’immédiat, certes). Il vous envoie donc votre premier contrat d’auteur. On vous l’accorde, vous avez le droit de courir partout, c’est normal ! 
Par contre, par pitié, ne signez pas tout de suite ! Il y a quelques clauses à vérifier avant de vous engager, pour le bien de votre œuvre. Suivez donc le guide pour savoir quelles clauses sont à vérifier.

Qu’est-ce que ça signifie ?

Que vous vous engagez à présenter d’abord toutes vos prochaines œuvres à votre éditeur. S’il le refuse, vous pourrez le proposer ailleurs… S’il l’accepte… Vous avez compris.

Pourquoi c’est à vérifier ?

Premièrement, parce que vous n’avez pas besoin d’une clause si tout se passe bien avec votre éditeur, vous aurez envie de rester avec lui. Si vous n’en êtes pas satisfait, vous ne voudrez pas lui confier vos œuvres pour une durée de 5 ans, ou de 5 œuvres. L’éditeur perd ce droit s’il refuse deux de vos œuvres.

Comment faire pour négocier ou supprimer ?

Vous pouvez tout à fait demander à la supprimer. Ce n’est pas une clause obligatoire, elle est totalement facultative.
Si l’éditeur refuse de la supprimer, vous pouvez la modifier. La clause annonce que les prochaines œuvres seront publiées « dans les mêmes conditions » faites changer cela et demandez une modification pour « dans les conditions à déterminer d’un commun accord ». Si votre éditeur ne vous satisfait pas, vous pourrez alors avoir des demandes astronomiques pour qu’il finisse par vous refuser.

Qu’est-ce que ça signifie ?

Si votre éditeur réclame la totalité des droits d’exploitation, cela veut dire qu’il se garde la décision de faire publier votre livre au cinéma (ou télé), en audiobook, en jeux vidéo ou tout simplement en numérique.

Pourquoi c’est à vérifier ?

La plupart du temps, cette clause sert uniquement au cas où. Dans le cas où votre livre aurait un énorme succès et qu’un producteur veuille en faire un film, votre éditeur va toucher une belle somme. Alors qu’il n’aura rien fait de plus que vous pour chercher le producteur.
En résumé, cette clause est surtout mise dans les petites maisons d’édition, car ils n’ont ni les moyens ni (souvent) les compétences d’adapter votre œuvre en audio, en film ou en jeux vidéo. Cependant, si vous êtes édités dans une grande maison d’édition, cette clause leur garantit de pouvoir proposer votre œuvre pour une adaptation et que vous ne pourrez pas refuser (vu que vous n’avez plus vos droits).

Comment négocier ou supprimer ?

Cette clause est à supprimer si vous êtes dans une petite maison d’édition, car, clairement, ils n’en feront rien et vous empêcheront de diffuser votre œuvre autrement. Imaginons, par exemple, que votre rêve soit d’écouter votre livre en audio (logique). Vous ne pourrez pas le faire sans l’accord de votre éditeur. Il détient tous les droits.
Dans les grandes maisons d’édition, c’est un peu plus délicat, car ils ont plus de contacts et pourront facilement adapter votre œuvre en cas de succès. La seule chose à apposer serait donc un droit de regard. Que vous ayez au moins le pouvoir de dire oui ou non.

Qu’est-ce que ça signifie ?

C’est le nombre d’années où vous cédez vos droits sur votre œuvre à l’éditeur. Vous êtes donc engagés chez cet éditeur avec votre œuvre sans pouvoir décider de changer d’éditeur.

Pourquoi c’est à vérifier ?

Autrefois, la durée de cet engagement… était la durée de vie de l’auteur plus 70 ans, avant que cela ne tombe dans le domaine public, donc. Cela faisait sens. Les éditeurs devaient continuer à vendre et à diffuser le livre. S’il ne le faisait pas, l’auteur pouvait demander de rompre le contrat, car l’éditeur n’avait pas respecté sa part. Aujourd’hui, avec l’avènement du numérique et de l’impression à la demande, l’auteur ne pourrait pas demander la rupture du contrat… car l’éditeur pourrait toujours prouver que les acheteurs peuvent trouver le livre sur Internet. Et c’est inépuisable.

Comment négocier ou supprimer ?

Cette clause ne peut être supprimée. N’oublions pas qu’un livre a une durée de vie de… deux ans. Oui. Votre livre va peut-être bien se vendre au début, ça augmente et ensuite, ça chute, et ça stagne. Indéfiniment. À moins d’une réédition, ou d’un succès international, la durée de vie est limitée. Donc, pourquoi donner vos droits pour plus de cinq ans ? Qu’en fera l’éditeur après cette date ? Spoiler : Rien. Autant récupérer vos droits au bout de cinq ans donc, peut-être en faire une réécriture, et l’éditer à nouveau ?

Qu’est-ce que ça signifie ?

Bon, on imagine qu’on n’a pas besoin de vous faire un dessin… C’est le salaire de l’auteur, payé par l’éditeur.

Pourquoi c’est à vérifier ?

Ne vous attendez pas à un pourcentage astronomique pour une première publication. Généralement, on compte entre 6 et 10 % pour une publication papier. On vous entend déjà hurler à l’arnaque. On vous rassure tout de suite, l’éditeur ne devient pas riche non plus.

Vous touchez vos droits avant même qu’il ne se rembourse la totalité de votre publication papier. Comment ça ? Tout d’abord, parce que l’éditeur doit imprimer un certain tirage pour pouvoir diffuser votre roman. Et de qui sort cet argent ? De sa poche. Tous les frais donc d’illustrateur, d’impression, le temps passé (pour l’instant gratuitement) pour mettre en forme votre roman, les corrections, la communication… Au final, il ne touche pas beaucoup plus que vous sur l’œuvre, au maximum du 20 %. Ça prend donc pas mal de temps de pouvoir rembourser les frais engagés… S’il se les rembourse !

Comment négocier ou supprimer ?

Vous ne voulez pas supprimer cette clause, clairement pas ! Comment la négocier ? Quand c’est une impression papier, vous pouvez tout à fait essayer de négocier en paliers. C’est-à-dire ? À chaque réimpression de votre roman, vous gagnez un pourcentage plus élevé. Imaginons donc 8 % au lancement, 10 % à la deuxième réimpression et 12 % à la troisième.
Pourquoi ce serait accepté ? Car généralement l’éditeur se rembourse progressivement les frais et commence à toucher des bénéfices sur votre œuvre. Autant partager la part du gâteau si les ventes dépassent vos attentes !
Quand c’est une impression numérique, beaucoup moins de frais entrent en jeu. Il y a toujours la correction, l’illustration, la communication,… Mais pas d’impression (qui revient en moyenne entre 20 à 35 % du prix du livre, eh oui). On peut donc viser entre 13 et 20 %.
Si votre livre sera publié en papier et en numérique, n’hésitez pas à différencier le pourcentage de droits d’auteur pour les deux.

Qu’est-ce que ça signifie ?

Le droit de regard vous donne le droit d’avoir toujours votre mot à dire : dans le titre de votre livre, sur l’illustration, sur la correction… Et vous évitez ainsi les mauvaises surprises.

Pourquoi c’est à vérifier ?

Comme nous l’avions dit dans notre article Les différentes façons d’être édités l’avantage de l’auto-édition comparé à l’édition dite traditionnelle c’est le contrôle. Or, vous pouvez essayer de négocier un petit contrôle auprès de votre éditeur : le droit de regard, ou le droit de veto.

Comment négocier ?

Petites ou grandes maisons d’édition, c’est le même combat. La plupart ne veulent pas s’embêter à vous demander votre accord, car c’est long… et vous pourriez refuser. Comme le dit si bien Dan Brown : « l’édition serait tellement plus simple sans les auteurs ». Sauf que vous avez le droit de refuser une couverture qui ne vous paraît pas adaptée, une quatrième de couverture à côté de la plaque ou des corrections qui dénaturent votre texte. Souvenez-vous, entre éditeur et auteur, la Justice donnera le plus souvent raison à l’auteur en cas de désaccord.

Bien sûr, vous ne pouvez pas tout négocier d’un coup. Il faudra décider quelles clauses sont réellement importantes à vos yeux. Si votre éditeur est réellement à votre écoute, il modifiera ces clauses pour vous rassurer.
Surtout, n’oubliez pas que vous êtes sur le même piédestal que l’éditeur ! Vous êtes également un acteur des Métiers du Livre, et à ce titre donc : un professionnel.
Bien sûr, il existe bien d’autres clauses à vérifier, cette liste n’est pas exhaustive. Le nombre de tirages, la diffusion et la distribution, la communication et la publicité… À vous de voir, selon vos ambitions et la maison d’édition dans laquelle vous allez peut-être signer !

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4 réponses à « Les 5 clauses à vérifier sur son contrat d’auteur »

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